Marque enregistrée - Marque en non vigueur
WHEELSWEEP
Numéro de dépôt :
1751315
Date de dépôt :
12/05/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/1999
Présentation de la marque WHEELSWEEP
Déposée le 12 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « WHEELSWEEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque WHEELSWEEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751315.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WHEELSWEEP est expirée depuis le 12 mai 1999.
CATE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-01